Marché • 1597-1771 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1597-1771
Archives publiques
Cotes extrêmes : 14 Fi 345-388
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage
Typologie documentaire : affiche
Sous-unités (44)
- [Ordonnance portant défense de commercer, trafiquer et ouvrir les boutiques les jours du saint dimanche] / Le conseil de Nancy. • 1686
- [Ordonnance portant défense de commercer, trafiquer et ouvrir les boutiques les jours de saint dimanche] / La chambre du conseil de ville. • 1686
- [Ordonnance contre les revendeurs et revendeuses présents en trop grand nombre] / La chambre du conseil de ville. • 1698
- [Ordonnance contre les revendeuses pour les obliger à prendre des manches servant de distinction dans leur profession] / La chambre du conseil de ville. • 1698
- [Ordonnance concernant les droits des marchands sur les poissons, lards, harengs et autres] / La chambre du conseil de ville. • 1699
- [Ordonnance portant sur les droits des places et étalages des halles et marchés des deux villes de Nancy] / La chambre du conseil de ville. • 1703
- [Ordonnance portant sur les droits des places et étalages des halles et marchés des deux villes de Nancy] / La chambre du conseil de ville. • 1703
- [Jugement rendu en la chambre de ville de Nancy à la requête de Françoise Despernet, fermière du droit des places] / La chambre du conseil de ville. • 1703
- [Jugement rendu en la chambre de ville de Nancy à la requête de Françoise Desprenet, fermière du droit des places] / La chambre du conseil de ville. • 1703
- [Arrêt de la cour souveraine portant défense de tenir foires et marchés les jours de dimanche et fêtes] / Pecheur. • 1704
- [Ordonnance pour fixer les jours de marché pour la ville vieille et pour la ville neuve] / La chambre du conseil de ville. • 1707
- [Droit d'entrée des denrées] / La chambre du conseil de ville. • 1718
- [Ordonnance portant défense à tous cabaretiers, taverniers et autres vendeurs de vin de donner à boire aux gens de guerre un quart d'heure après la retraite du soldat battu et à tous marchands de leur faire aucun crédit] / La chambre du conseil de ville et police. • 1738
- [Ordonnance portant défense à tous cabaretiers, taverniers et autres vendeurs de vin de donner à boire aux gens de guerre un quart d'heure après la retraite du soldat battu et à tous marchands de leur faire aucun crédit] / La chambre du conseil de ville et police. • 1738
- [Ordonnance portant défense d'ouvrir les boutiques et de vendre des marchandises les jours de dimanche et fêtes] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753
- [Règlement contre revendeurs et revendeuses] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753
- [Règlement pour les manoeuvres bourgeois de Nancy] : [Chargement et déchargement de marchandises] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754
- [Ordonnance portant défense aux manoeuvres de se trouver sur les places les jours de marché] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754
- Règlement pour les halles / La chambre du conseil de ville et police. • 1758
- Jugement de police concernant les revendeurs / La chambre du conseil de ville et police. • 1765