Eaux et forêts • 1684-1760 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1684-1760
Archives publiques
Cotes extrêmes : 14 Fi 59-73
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage
Typologie documentaire : affiche
Sous-unités (15)
- Arrêt du conseil royal des finances et commerce : [Droit de pêche dans la Meurthe] / Durival. • 1754
- [Ordonnance portant sur l'interdiction de laver le linge près des fontaines publiques] / Hôtel de ville de Nancy. • 1684
- [Ordonnance portant permission de laver le linge dans les fontaines] / Léopold. • 1714
- [Ordonnance portant permission de laver le linge dans les fontaines] / Léopold. • 1714
- [Ordonnance portant sur l'interdiction de laver le linge aux fontaines publiques] / La chambre du conseil de ville. • 1731
- [Ordonnance concernant les propriétaires de maison qui possèdent une fontaine dans l'enceinte de leur maison ou dans leur jardin] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753
- [Règlement pour les fontaines] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753
- [Règlement pour les fontaines] / la chambre du conseil de ville et police. • 1753
- Filets d'eau à vendre / La chambre du conseil de ville et police. • 1754
- Filets d'eau à vendre / La chambre du conseil de ville et police. • 1754
- Ordonnance de mon seigneur l'intendant concernant la fontaine de Pixerécourt / De La Galaizière. • 1760
- Ordonnance de mon seigneur l'intendant concernant la fontaine de Pixerécourt / De La Galaizière. • 1760
- [Règlement portant sur les lavoirs publics] / Rober. • 1729
- [Ordonnance portant sur les dégradations des forêts] / La chambre du conseil de la maîtrise des eaux et forêts de Nancy ; Thoilliey ; Aubertin. • 1698
- Extrait des registres du bureau établis au conseil de son Altesse Royale pour les eaux et forêts des ses états / Le conseil. • 1710