Correspondance du président Beauchet, arrêtés de nomination des membres du comité et de la commission et pièces annexes, réunions du comité. Séance du 10 août 1907 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 26 octobre 1907 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 18 novembre 1907 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1907 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 18 février 1908 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1908 : procès-verbal, procès-verbal détaillé. Séance du 4 juin 1908 : ordre du jour, procès-verbal (extrait). Séance du 5 juin 1908 : procès-verbal. Séance du 13 juin 1908 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, note. Séance du 30 juin 1908 : procès-verbal, rapport. Séance du 1er août 1908 : procès-verbal. Séance du 7 septembre 1908 : note. Séance du 16 octobre 1908 : procès-verbal, procès-verbal détaillé. Séance du 5 avril 1909 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 12 juillet 1910 : pièces annexes. • 1907-1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

La commission permanente est instituée au sein du comité permanent.

Date de l'unité documentaire 1907-1910

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sujet : commerceindustrie
Cotes extrêmes : 2 F 112