Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.
La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.
Actuellement, la sous-série 3 D est constituée de deux ensembles de cotes : 3 D 1-69 et 3 D NC 1-466.
Les inventaires provisoires sont consultables en ligne. Ils correspondent à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, ces inventaires ne sauraient être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Ces instruments de recherche se veulent un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.