Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

L'inventaire provisoire (PDF) est consultable en ligne. Il correspond à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, cet inventaire ne saurait être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Cet instrument de recherche se veut un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.