Allocations aux retraités (1899-1932). Caisse de retraite (1853-1953). Retraite des militaires (1796-1948). Retraite des agents du service de l'hygiène (1930-1959). Relations avec la CNRACL (1930-1974). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1930). Caisse communale de retraite (1894-1957). Caisse nationale de retraites (1873-1971). Liquidation de pensions (1853-1966). Allocations aux réfugiés (1939-1946). Allocations militaires (1875-1961). Allocations de logement (1949-1969). Allocations relatives à l'eau (1928-1947). Protection des mères (1899-1943). Assistance aux femmes en couches (1913-1945). Maternité (1915-1955). Protection des enfants du 1er âge (1880-1926). Assistance aux familles nombreuses (1913-1960). Allocations familiales (1925-1974). Crèches municipales (1898-1982). Assistance aux vieillards (1893-1946). Assistance médicale gratuite (1893-1949). Sociétés mutualistes (1899-1971). Assurances sociales (1923-1978). Sécurité sociale (1948-1974). Sociétés de secours mutuels (1844-1970). Accidents du travail (1903-1942). Apprentis (1889-1928). Pensions et dossiers individuels de retraités (1937-1976). • 1796-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1796-1983

Statut juridique

Archives publiques

Liens

Inventaire provisoire

Commentaire

Les documents de cette sous-série n'ont pas fait l'objet d'un traitement archivistique.

La notice présente les principales séries organiques et groupes de documents du fonds.

L'inventaire provisoire (PDF) est consultable en ligne. Il correspond à un relevé des intitulés et des dates extrêmes portés sur la tranche des liasses et des boîtes. Les descriptions sont sommaires, non normalisées, parfois aléatoires et incomplètes, souvent redondantes et imprécises. Par ailleurs, cet inventaire ne saurait être exhaustif, certains articles de cette sous-série pouvant être présents dans d'autres fonds. Les cotes sont provisoires. Elles seront modifiées suite au traitement du fonds. Cet instrument de recherche se veut un outil d'orientation général dans l'attente du classement définitif.

Cotes extrêmes : 5 Q