Sections 8 (1807) et 1 à 2, 4 à 5 (1808). • 1807-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1807-1808

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 Mi 9/8