Sections 6, 8 (1813) et 2, 4 à 5 (1814). • 1813-1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1813-1814

Statut juridique

Archives de statut juridique mixte

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 Mi 9/18