Conseil juridique • 1912-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912-1998
Archives publiques
Cotes extrêmes : 16 W 1-2, 1032 W 1-4
Statut juridique
Sous-unités (6)
- Syndicat du Livre nancéien : correspondance, statuts, La Typographie française (16 juillet-1er août 1915) (1912-1974). Syndicat Force ouvrière (FO) de la manufacture des tabacs : statuts, composition du comité, correspondance (1948-1963, 1975). • 1912-1975
- Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998
- Chalet de Fresse-sur-Moselle : rapports, historique, vente, correspondance. • 1981-1985
- Radio Nancy 2000, relations avec l'association : correspondance, notes, contrats, bilan financier, inventaire de matériel. • 1984-1987
- Maison alsacienne du parc Sainte-Marie, vol de mobilier : note. • 1989
- Zénith. – Montage juridique relatif au mode d'exploitation : étude. • 1992