Travaux d'utilité collective. – Gestion : décisions relatives à une demande de prise en charge pour un stage de formation professionnelle (1989-1990), protocoles d'alternance (1988, 1990), demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire (1988-1990), attestations d'expérience professionnelle (1987-1988, 1990), déclarations d'accidents du travail (1987-1989), correspondance (1986-1987, 1989). • 1986-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1986-1990
Archives publiques
Cotes extrêmes : 675 W 32
Statut juridique
Délai
100 ans
Première année communicable
2091
Descripteurs
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)