Mise en conformité sanitaire des structures de petite enfance. – Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance ; suivi technique : rapports de dossiers d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Contrôle technique, passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Cotes extrêmes : 704 W 10
Statut juridique
Descripteurs
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)