Centre d'accueil et d'oriention Camille-Mathis • 2002-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002-2004
Archives publiques
Cotes extrêmes : 704 W 38-46
Statut juridique
Descripteurs
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Sous-unités (9)
- Extension (2ème tranche), maîtrise d'œuvre. – Passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2002
- Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance. • 2002
- Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal de la réunion du jury, note. • 2003
- Construction, modification : délibérations, avenants, acte spécial de sous-traitance, dossier de l'entreprise. • 2003
- Suivi technique : convocation à la réunion générale de démarrage des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, convocation à la réunion de réception des travaux, correspondance. • 2002-2004
- Contrôle technique : rapports initiaux, notice de sécurité. Commission de sécurité : avis favorables, feuille d'émargement des entreprises, correspondance. • 2002-2003
- Locaux de cuisine, restructuration : correspondance, plans. • 2003-2004
- Construction, passation : dossiers des entreprises (lots 1 à 5). • 2003
- Construction, passation : dossiers des entreprises (lots 6 à 11). • 2003