Opérations de réhabilitation et de construction de logements • 1980-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1980-2009
Archives publiques
Cotes extrêmes : 626 W 1-2, 7-9, 14-16, 18-25, 27-28, 30-42, 44-48, 814 W 11-27
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (53)
- Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Maîtrise foncière et immobilière. – Mitoyennetés : document hypothécaire normalisé (copie), correspondance (1995-1997). Cessions de terrains : délibérations, compte-rendu de réunion, convention, correspondance (1993-1997). Immeuble 56 rue Saint Nicolas : mandat exclusif de vente, notes, correspondance (1991-1994). Affaire Durand : délibération, fiches cadastrales, arrêts de la Cour d'appel de Nancy, compte-rendu de réunion, compromis de vente, rapport, plan de situation, notes, correspondance (1992-1994). • 1991-1997
- Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Permis de construire, suivi du dépôt : délibérations, compte-rendu de réunion, correspondance, plans de situation (1995-1996). Travaux de démolition : arrêtés préfectoraux, note, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, correspondance (1996-1997). • 1995-1997
- Foch (îlot) et place Maginot, étude : point de la situation, note, correspondance, plans (3). • 1982-1989
- Foyer résidence Pichon : délibérations du conseil municipal, plan de financement prévisionnel, correspondance. • 1983-1984
- Gambetta (îlot). – Réaménagement : dossier de consultation, plans (6), brochure. • 1992-1993
- Gambetta (îlot). – Réhabilitation de 17 logements : note de présentation, liste, tableau des acquisitions. • 1997
- Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008
- Général-Custine (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, convention, plan (1). • 1984
- Guérineau (îlot). – Foyer de personnes âgées, acquisition : délibérations du conseil municipal, plan de financement. • 1982-1983
- Hache-Faïencerie (quartier). – Opération programmée d'amélioration de l'habitat : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, convention. • 1986-1988
- Hache (rue de la), n° 60-70. – Construction de logements : extrait des délibérations, convention • 1986
- La Cure-d'air-Saint-Antoine. – Bâtiment, réhabilitation : étude, programme • 1992
- La Cure-d'aire-Saint-Antoine (quartier). – Étude : projet de lycée international, montage photo, plan de masse, plan de situation. • 1991
- Laflize (îlot). – Construction de logements : éléments de programmation, études préalables, rapport sur l'évolution patrimoniale de l'immeuble 9 rue de Regnéville, bilan, compte-rendu de réunion. • 1995-2005
- Laneuveville-devant-Bayon. – Marché aux bestiaux, construction : délibération du conseil municipal, convention, contrat de concession. • 1997-2000
- Libération (avenue de la), n° 269. – Foyer ALASA (centre d'hébergement et de réinsertion sociale), réhabilitation : fiche de présentation du foyer, note de présentation de l'opération, plan. • 1996-1998
- Lobau (boulevard), n° 53-63 : délibérations du conseil municipal, convention, correspondance. • 1984-1985
- Maréchal-Oudinot (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, plan de financement, convention, correspondance. • 1985-1987
- Nancy. – Acquisition d'immeubles : délibérations du conseil municipal, correspondance, conventions, décomptes des dépenses. • 1996-2006
- Pichon (zone d'aménagement concerté). – Aménagement : délibération du conseil municipal, rapport de la commission technique, appel d'offres. Parking Pichon : rapport, analyse des offres, notes, procès-verbal du jury de concours, compte rendu de réunion, correspondance. • 1982-1993