Fonctionnement. – Affaires générales : note, rapports non présentés au comité directeur, comptes rendus de réunions, correspondance (2000, 2003, 2005). Mode de gestion : projets de délibérations, rapports au comité directeur (1999). Budgets 2005 et 2006 : notes (2005). Tarification : délibérations, procès-verbal de séance du conseil municipal, notes, rapports au comité de pilotage, statistiques, correspondance (1999, 2002-2003, 2006). Commissions consultatives des services publics locaux : notes, bilans (2003, 2005-2008). • 1999-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier