Temps de travail et rémunération : correspondance avec les syndicats, comptes rendus de réunions, notes, résultats de vote et de consultation, protocole d'accord avec les syndicats, listes nominatives des musiciens, délibération, tableau budgétaire, coupure de presse (1995-2004). Comité artistique, réunion : comptes rendus de réunion, notes, extrait du règlement intérieur, correspondance (2000-2006). Instruments de musique, mise à disposition, vol et accidents : notes, devis de réparation, certificat de valeur, délibération, facture (1997-2003). Concours : règlements (1989-1993). Comité technique paritaire : comptes rendus de réunion, notes, rapports, correspondance (1999-2005). Comité d'hygiène et de sécurité : notes, compte rendus de réunion (2003-2004). Préavis de grève : publication périodique, correspondance (2000-2002). Recours : mémoires en défense, compte rendu d'audience, coupure de presse, correspondance (2001-2003). Locaux Driant : comptes rendus de réunion, charte pour des lieux de concerts, spectacles et répétitions adaptés pour les musiciens, notes, plan, horaires des activités de l'école de musique de Lillebonne, correspondance (1999-2005). • 1989-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1989-2006

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 891 W 29