Extraits des délibérations du conseil municipal relatives au transfert des compétences, inventaires des collections des institutions culturelles, justificatifs, suivi des conventions, rapports, correspondance. • 1994-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1994-2002

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 678 W 1