Dépôt de marque « École de Nancy » : délibération, note, certificat d'enregistrement, analyse juridique, projet de décision de l'INPI, correspondance. • 1997-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1997-1998
Archives publiques
Cotes extrêmes : 602 W 144
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : culture • manifestation culturelle