Dépôt de marque « École de Nancy » : délibération, note, certificat d'enregistrement, analyse juridique, projet de décision de l'INPI, correspondance. • 1997-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1997-1998

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 602 W 144