Contrat de plan État-Région • 1996-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996-2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 602 W 139-141, 726 W 12
Statut juridique
Descripteurs
Nom d'organisation : Lorraine. Conseil régional
Sous-unités (4)
- Contrat de plan 1994-1998 : contrat métropolitain 1994-1998, charte d'objectif Nancy-Metz, note, délibération, rapport, synthèse, correspondance. • 1996-1998
- Contrat de plan 2000-2006 : comptes rendus de réunion, document de cadrage, synthèse des réflexions, notes, rapports correspondance. • 1998-1999
- Contrat de plan État-Région : bilan, extrait du contrat relatif à la culture, note. • 1999-2000
- Multiplexe de la ZAC Stanislas-Meurthe, projet : notes, rapports, comptes rendus de réunion, plan, correspondance, articles de presse. • 1996-2001