Quartier Charles III. – Restructuration des équipements et des espaces publics (groupe scolaire des Tiercelins, entrée du parc Charles-III, gymnase Didion) : délibérations, convention de mandat, principes de la convention, avenant d'engagement opérationnel, document programme, descriptif d'avant-projet sommaire, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, 5 plans d'avant-projet sommaire. • 1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1998-1999

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 786 W 2