Organisation et fonctionnement de l'association Réseau français des villes-santé. – Statuts (1990, 1996). Règlements intérieurs (s. d.). Siège de l'association, changement de Rennes à Nancy : récépissés de déclaration (2004). Présentation du réseau : notes, coupure de presse, brochures (1992-2003). Procédure d'adhésion : notes (s. d.). Villes membres : listes (1990-2008). • 1990-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1990-2008
Archives publiques
Cotes extrêmes : 825 W 67
Statut juridique
Descripteurs
Type : statut d'association
Nom d'organisation : Réseau français des villes-santé