Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 2004 PC 054 395 04 R 0152. - 31 rue des Tiercelins. Parcelle(s) : BD398. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2004 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table • autorisation d'urbanisme • permis de construire Cotes extrêmes : 93 W 641