Approbation de la révision simplifiée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 24 juin 2005 : délibération, registre de la concertation, notice de présentation, règlement, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Cotes extrêmes : 955 W 33
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme