Plan local d'urbanisme de Nancy, évaluation au regard des obectifs du 5e Programme local de l'habitat territorialisé : correspondance, annexe à la délibération du 5 novembre 2010, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2010

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Sujet : urbanisme
Type : plan d'urbanismeplan
Cotes extrêmes : 955 W 38