Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1998-1999
Archives publiques
Cotes extrêmes : 685 W 10
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville