Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme 1986, 1er septembre-1986, 31 décembre. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Présentation du contenu Copies papier. Date de l'unité documentaire 1986 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre Cotes extrêmes : 866 W 15