Parc Manufacture des tabacs (rue Michel-Ney, quai Claude-le-Lorrain) • 1987-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1987-2005
Archives publiques
Cotes extrêmes : 596 W 16, 813 W 73-77
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : aire de stationnement
Sous-unités (6)
- Étude, 4 plans, copie d'acte de vente, correspondance. • 1987-1992
- Acquisition : copies d'actes notariés, délibération, décision, arrêtés préfectoraux, correspondance (1991-2005). Construction : notes, réglement intérieur, tract, correspondance (1988-1991). Concession : conventions, correspondance (1991-1992). Incendie du 23 janvier 2005 : correspondance, coupures de presse (2005). • 1988-2005
- Dossier de consultation des entreprises : plans n° AA-D. • 1989
- Dossier de consultation des entreprises : plans n° E-K. • 1989
- Dossier de consultation des entreprises : plans n° L-P. • 1989
- Dossier de consultation des entreprises : plans n° Q-T. • 1989