Assemblées délibérantes >
Documents établis à l'occasion des sessions du conseil municipal >
Séance extraordinaire du 21 juillet 1848 : autorisations de session du maire soumises au préfet et pièces annexes. Séance du 21 avril 1848 : correspondance. Séance du 18 mai 1848 : correspondance. Séance extraordinaire du [vers le 26 mai] 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 juin 1848 : délibération. Séance extraordinaire du 9 septembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 31 octobre] 1848 : extrait des registres des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. Séance extraordinaire du 4 décembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 24 février 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 8 mai] 1849 : correspondance. Séance du 23 mai 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 31 juillet 1849 : rapport, correspondance et pièces annexes. Séance du 25 août 1849 : extrait de délibération, affaire soumise au maire. Séance du 10 août 1849 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du [vers le 26 décembre] 1849 ou janvier 1850 : extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité.