Assemblées délibérantes >
Dossiers de séances et délibérations >
Conseil municipal >
Collection du secrétariat des assemblées >
Séance du 9 juillet 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2 à 4 et pièces annexes (n° 1 manquant). Projets de délibérations n° I/1 à I/20, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/2, VI/1 à VI/3, S/2 à S/4 (S/1 manquante). Séance du 19 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 23 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Projets de délibérations n°I/1 à I/22, II/1 à II/2, III/1, IV, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/7, communication, récapitulatif des décisions prises par le maire. Séance du 14 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal.