Affaires générales >
Charte du cuisiniste de Meurthe-et-Moselle (1991). Charte de la réparation automobile de Meuse (1991). Charte constructeurs-consommateurs des Vosges). (1989). Charte départementale de la réparation automobile des Vosges (s.d., vers 1991). Charte ameublement-consommateurs de Moselle (s.d., vers 1991).