Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Mineurs Enfants moralement abandonnés par leurs parents, signalement par le maire au préfet et au procureur de la République : correspondance. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 74 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1870-1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1891-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 76 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1896-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 77 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1905-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 78 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1931-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 79 Sujet : réhabilitation • justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Titres honorifiques • 1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 80 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Titres honorifiques Titres de noblesse d'Empire. – Formalités pour l'obtention des lettres patentes : note d'information du préfet, bordereau d'envoi au maire. • 1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 80 Sujet : distinction honorifique • justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Transport cellulaire • 1911-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 81 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Transport cellulaire Transport cellulaire des prévenus et des détenus, financement : extraits des délibérations du conseil municipal, coupures de presse, traité, correspondance. • 1911-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 81 Sujet : justice Fonction : financement Type : coupure de presse
Statistiques Statistiques • an VII-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 1-24 Sujet : population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Naissances Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 1-2 Sujet : naissance • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Naissances (manque 1813). • 1812-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 1 Sujet : naissance • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Naissances 1891-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 2 Sujet : naissance • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Publications de mariages Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 3-4 Sujet : mariage • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Publications de mariages 1891-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 3 Sujet : mariage • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Publications de mariages 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 4 Sujet : mariage • population • état civil Type : table • statistique
Statistiques Mariages Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 E 5-6 Sujet : mariage • population • état civil Type : table • statistique