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IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Georges de la Tour. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Centre de ressources sur l'illétrisme de Meurthe-et-Moselle (C.R.I.L. 54). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1.000.000 F que le Groupement Interprofessionnel Régional pour la promotion de l'emploi des Handicapés en Lorraine (G.I.R.L.O.R.) envisage de contracter auprès de la Banque Populaire de Lorraine, pour financer la commercialisation de la méthode E.L.H.A.N. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1.500.000 F que l'Association le Gîte Familial envisage de contracter auprès de la Banque française de Crédit coopératif pour financer l'aménagement des bâtiments 87, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Modification de garantie d'emprunt accordée à l'Association Gîte Familial pour l'acquisition-amélioration-aménagement de bâtiments 87, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Transfert de garantie de l'emprunt de 9 953 400 F accordé par la Ville de Nancy par délibération du 02/07/90 à la Société SAREL au profit de la SA HLM de L'EST. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Circulaire du 1/10/92 portant directives pour la mise en oeuvre des textes applicables à l'imputation des dépenses du secteur public local - Inscription des travaux d'entretien au compte 135. - Maintien en section investissement des acquisitions ayant un caractère durable. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Participation de la Ville de Nancy à une Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux câblés au sein des H.L.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association des étudiants du département Techniques de commercialisation de l'IUT Charlemagne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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