Type : budget
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Instances de participation citoyenne • 1983-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif
Associations de quartier • 1983-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Type : pétition • coupure de presse
Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Type : pétition • coupure de presse
Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Type : pétition • coupure de presse
Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Activité. – Visite de l'Assemblée nationale : photographie de groupe du maire et de membres de commissions municipales de quartier (cotée 5 Fi 4888), négatif (coté 9 Fi 19). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : organisme consultatif • association
Nom de personne : Rossinot, André (1939-....)