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II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Gares & Connexions dans le cadre d'une présentation de visuels de l'École de Nancy en gare de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - périscolaire / Aide spécifique rythmes éducatifs signée avec la Caisse d'Allocations Familiales • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant notamment pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-23 . – Instruction des autorisations d'urbanisme : Création d'un service commun - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy, et conventions entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et les communes adhérentes • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-24 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-25 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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