Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers (par séance) Mandat 1983-1989 Commission du bordereau des prix • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 4 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers (par séance) Mandat 1983-1989 Commission du bordereau des prix 1983 (16 mai)-1988 (17 novembre). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 4 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers (par séance) Mandat 1983-1989 Marchés publics • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 12 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers (par séance) Mandat 1983-1989 Marchés publics 1983 (1er février)-1988 (14 décembre). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 12 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
Éducation Administration générale Bâtiments et équipements des écoles Mobilier et matériel Fourniture de cahiers et de craies aux écoles : états des besoins, marché public. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 41 W 1 Sujet : éducation et sciences • administration générale • établissement d'enseignement • école • fourniture scolaire • commande publique Type : marché public
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 10, 35-46, 56 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Fournitures • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 56 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Fournitures Personnes âgées • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 56 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Fournitures Personnes âgées Foyers résidences, systèmes de sécurité : rapport d'audit. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 56 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Services • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 10 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Services Petite enfance • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 10 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Services Petite enfance Mise en conformité sanitaire des structures de petite enfance. – Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance ; suivi technique : rapports de dossiers d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Contrôle technique, passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 10 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 35-46 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Petite enfance • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 35 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Petite enfance Point d'accueil (10 rue de Serre) • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 35 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Petite enfance Point d'accueil (10 rue de Serre) Point d'accueil (10, rue de Serre), aménagement. – Passation : procès-verbal d'analyse des offres, procès-verbal de la réunion du jury, dossiers des entreprises (lots 1 à 8), notice de sécurité, plans. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 35 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Aide sociale • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 36-46 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Aide sociale Association accueil et réinsertion sociale • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 36-46 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Aide sociale Association accueil et réinsertion sociale Siège social • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 36-37 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Direction générale Commande publique Travaux Aide sociale Association accueil et réinsertion sociale Siège social Aile en cœur d'îlot (12, boulevard Jean-Jaurès), reconstruction. – Autorisation d'urbanisme : déclaration de travaux. Passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, note, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 36 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • commande publique Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)