Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
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Marchés publics • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale
Commande publique • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Fournitures • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Personnes âgées • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Services • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Petite enfance • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Mise en conformité sanitaire des structures de petite enfance. – Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance ; suivi technique : rapports de dossiers d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Contrôle technique, passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Travaux • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Petite enfance • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Point d'accueil (10 rue de Serre) • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Point d'accueil (10, rue de Serre), aménagement. – Passation : procès-verbal d'analyse des offres, procès-verbal de la réunion du jury, dossiers des entreprises (lots 1 à 8), notice de sécurité, plans. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Aide sociale • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Association accueil et réinsertion sociale • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Siège social • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Aile en cœur d'îlot (12, boulevard Jean-Jaurès), reconstruction. – Autorisation d'urbanisme : déclaration de travaux. Passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, note, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)