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Type : coupure de presse
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6C1- Police, sécurité, (prisons), délinquance, protection civile (1er juin-30 décembre). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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6C1- Police, sécurité (prisons), délinquance, protection civile (2 janvier-31 mai). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Police • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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6C1- Police, sécurité (prisons) délinquance, protection civile (2 janvier - 24 décembre). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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6C1- Police, sécurité (prisons) délinquance, protection civile (3 janvier - 29 décembre). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Police • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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6C1- Police, sécurité (prisons) délinquance, protection civile (1er janvier - 31 décembre). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : coupure de presse
Ordonnance de Charles III portant que le receveur rendra ses comptes devant les conseillers de ville, 6 décembre 1594. Attribution des faits de police aux membres du conseil, 4 septembre 1596. • 1594-1596 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Charles III (1543-1608 ; duc de Lorraine)
Décret de Charles IV portant amende contre les commissaires de quartiers qui manqueront d'exécuter les ordres des conseillers, 25 août 1626. Décret ordonnant que les amendes de police seront jugées à l'arbitrage des conseillers, 11 juin 1627. Règlement relatif aux séances du conseil, 11 septembre 1628. Ordre de Charles IV contre les prétentions de la cour souveraine de nommer des commissaires dans les principaux corps de la ville, 22 mai 1670. • 1626-1670 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Charles IV (1604-1675 ; duc de Lorraine)
Police • 1988-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police • finances communales
Type : contrat • convention
Direction départementale des polices urbaines. – Foire attractive, surveillance : convention n° 21/92. Sécurité scolaire, mise à disposition de la ville de Nancy de dix jeunes appelés du contingent. – Achat de tickets repas au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) : convention n° 23/88. • 1988-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : contrat • convention
Bulletin administratif de la Ville de Nancy. • 1878-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 1. Nancy Imprimerie N. Collin 1878 • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Auteur : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 2. Nancy Imprimerie N. Collin 1879 • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 3. Nancy Imprimerie N. Collin 1880 • 1880 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 4. Nancy Imprimerie Paul Sordoillet 1881 • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 5. Nancy Imprimerie Paul Sordoillet 1882 • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 6. Nancy Imprimerie N. Collin 1883 • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
Organisme : Ville de Nancy
Bulletin administratif de la ville de Nancy : Tome 7. Nancy Imprimerie Paul Sordoillet 1884 • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Mot matière thésaurus : santé • démographie • voie communale • fonctionnaire territorial • vie publique • population • commerce • culture • domaine public • finances locales • impôts locaux • octroi • police • protection sociale • fête • urbanisme • administration communale • organe délibérant • administration générale • administration
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