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Quartier Ville-Vieille. – Présentation : fiches administratives et financière. Étude de mise en place : étude de réalisation, synthèse, actions d'accompagnement. Subvention : arrêtés préfectoraux, demande. État d'avancement : bilan, compte-rendu de réunion. • 1980-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe. – Mise en place d'une dynamique de la réhabilitation : rapport. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Loyers modérés sur les quartiers Saint-Fiacre -Trois-Maisons-Crosne-Vayringe et Saint-Pierre-René-II -Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Etudes préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conversion en logements de commerces vacants. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Etudes préalables : note sur le choix d'urbanisme et les scénarios d'aménagement (1995), décision (1995), comptes-rendus de réunion (1993-1995), plan de situation (1995), projet d'étude pré-opérationnelle (1994-1995), convention d'étude pré-opérationnelle (1994), convention avec la direction de l'équipement (1994), description sommaire des travaux (1994), notes (1995-1996), notices explicatives (1996), plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maîtrise foncière et financement : délibérations (1990-1997), notes (1993-1997), comptes-rendus de réunion (1995), étude financière (1993), convention de garantie (1995), plans de financement et études de rentabilité (1995-1996), convention et avenant (1996-1997), correspondance (1992-1995). • 1992-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Opérations spécifiques. – Imprimerie Dohr, transfert : note, compte-rendu de réunion, correspondance (1995-1993). Immeuble 24 rue Sainte-Anne, réfection : note technique, plans, correspondance (1996-1999). Abri 32, 32 rue Sainte-Anne : compte-rendu, note, correspondance (1999). Immeubles d'André Zivi, acquisition : note d'information, plan de situation (1994). Immeubles 28 bis et 30 rue Sainte-Anne : arrêté préfectoral, note, plan de situation, bilan d'exploitation prévisionnel, photographies (4), correspondance (1998-2000). Immeuble 40 rue Sainte-Anne : plainte, rapport d'enquête, notes, plans, correspondance (1982-1995). Terrains 9 bis et 9 ter rue des Sœurs-Macarons : fiche du contrat de ville, fiche de présentation de l'opération, bilan d'exploitation, tableaux relatifs à la construction de 10 logements, compte-rendu de réunion, note, synthèse des propositions, études de rentabilité, plans de situation, correspondance (1996-2000). • 1982-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Foyer des Abeilles, 58 rue de la République. – Réhabilitation : note (1998), étude de faisabilité sur la restructuration des logements (1995), plans (1995). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Foyer ALASA (centre d'hébergement et de réinsertion sociale), 269 avenue de la Libération. – Réhabilitation : fiche de présentation du foyer, note de présentation de l'opération, plan. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier