Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Jacques-Villermaux - Kléber Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 10/8 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue), n° 2. – Centre des mémoires Michel-Dinet, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre d'archives Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Meurthe-et-Moselle. Archives départementales Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre des mémoires Michel-Dinet
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue) : n° non précisé, n° 5 ter, 9, 14, 16,17, 30, 34. • 1930-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 867 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet