• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1990

PC 054 395 90 R 0152. – Adresse : 7 ruelle de Vitrimont. Parcelle(s) : AI398. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2010

PC 054 395 10 R 0054. – Adresse : 21 ruelle de Vitrimont. Parcelle(s) : AI509. – Objet : construction d'un immeuble de 6 logements. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2010

PC 054 395 10 R 0054 T01. – Adresse : 21 ruelle de Vitrimont. Parcelle(s) : AI509. – Objet : construction d'un immeuble de 6 logements. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2010

PC 054 395 10 R 0054 M02. – Adresse : 21 ruelle de Vitrimont. Parcelle(s) : AI509. – Objet : construction d'un immeuble de 6 logements. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2010

PC 054 395 10 R 0145. – Adresse : 7 ruelle de Vitrimont. Parcelle(s) : AI149. – Objet : création d'un niveau supplémentaire au-dessus d'un garage. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2015

PC 054 395 15 R 0088. – Adresse : 16 ruelle de Vitrimont. Parcelle (s) : AI158, AI361, AI420. – Objet : construction d'un ensemble immobilier de 20 logements. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2015

PC 054 395 15 R 0088 M01. – Adresse : 16 ruelle de Vitrimont. Parcelle (s) : AI158, AI361, AI420. – Objet : construction d'un ensemble immobilier de 20 logements. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1994

PD 054 395 94 R 0067. – Adresse : 3 ruelle de Vitrimont. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Visitation (rue de la) : n° 2, 5, 7, 13, 15, 23, 25, 27, 29, (31, 37) (1984-1988, 1990-1996) ; Vitrimont (ruelle de) : n° 15, 17, 25 (1985, 1988, 1991-1992) ; Vittel (rue de) : n° 7, 26 (1955, 1983, 1995) ; Vosges (place des) : n° 11, 14, 17, 21, 30, 34, (34, 36), 36 (1983, 1985-1989, 1992-1995) ; Winston-Churchill (rue) : n° 3, 9 (1989, 1992). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Collection de plans (par adresse)

Rue de la Visitation : immeubles n° 20, 21, 27, 29, 31, 33, 35, 39 (1911-1997). Ruelle de Vitrimont : immeubles sans n°, 2, 8, 13, 15, 18, 20, 22, 25 (1953-1969). Place des Vosges : immeubles n° 1, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 18, 21, 22, 22 bis, 24, 25, 26, 28, 32 (1913-1999). • 1911-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

20, ruelle de Vitrimont ; 8, rue de la Gendarmerie ; 8, rue Baron-Louis ; 1, rue Michel-Ney ;  15, rue Désilles ; 8, 10, rue Michel-Ney ; 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; 51, rue des Quatre-Églises ; 2, 4, avenue du 20e-Corps ; 22, rue Alfred-Mézières ; 6, 8, rue du Général-Duroc ; 80, 82, rue de Boudonville ; Place Provençal, quai René-II ; (20 actes notariés). • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier