II/3. – Conservatoire national de région, approbation du contrat liant la Ville de Nancy avec le maître d'oeuvre : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1976
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 117
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération