II/4. – Conservatoire national de région, autorisation de mise en appel d'offres ouvert du lot terrassements généraux, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier