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Historique

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Organisme de sécurité sociale • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 15

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • organisme de sécurité sociale

Sécurité sociale et caisse d'allocations familiales : organisation matérielle, résultats. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 15

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • organisme de sécurité sociale

Société mutualiste • 1982-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

188 W 7, 9, 673 W 16

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Caisse de Mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, élection des délégués cantonaux et communaux les 25 octobre et 21 novembre 1989. – Résultats : états récapitulatifs des votes et pourcentage, procès-verbaux du bureau centralisateur et des bureaux de vote. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

188 W 9

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Sociétés de secours minières, élection au conseil d'administration du 4 mars 1982. – Résultats : états récapitulatifs des votes et pourcentage, procès-verbaux du bureau centralisateur et des bureaux de vote. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

188 W 7

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Mutualité sociale agricole : organisation matérielle, résultats, listes d'émargement. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 16

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Consultations citoyennes • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection

Référendums nationaux • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Référendum sur le quinquennat présidentiel : organisation matérielle, résultats. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Police et sécurité publique • 1983-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

621 W 1-15 ; 963 W 1-4 ; 1019 W 1-22

Sujet : police municipale

Moyens humains et matériels • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3, 1019 W 1-8

Sujet : police municipale

Organisation de l'activité • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3, 1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Fonctionnement du service • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Police municipale. – Organisation et activité : réglement de service, notes, bilans, correspondance. • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Type : rapport d'activité

Fonctionnement de la police municipale, relations avec les syndicats : correspondance. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 2

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Agents de surveillance de la voie publique, organisation et activité : notes, correspondance, coupures de presse (2015-2018). Gardes parcs, organisation et activité : notes, bilans, correspondance (2014-2019). • 2014-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 3

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale • espace vert

Réserve civile et citoyenne, mise en place et fonctionnement : notes, coupures de presse, tract, plan de communication, correspondance. • 2015-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 4

Sujet : police municipale • administration communale • protection civile

Registre de la main courante • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3

Sujet : police municipale • administration communale

Type : main courante • registre • document numérique

2006-2018. • 2006-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1

Sujet : police municipale • administration communale • maintien de l'ordre

Type : main courante • registre • document numérique

2022-2024. • 2022-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 3

Sujet : police municipale • administration communale

Type : main courante • registre • document numérique