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Comptes rendus de réunion, rapports, notice descriptive, programme, étude technique, coupures de presse, correspondance. • 1991-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 88

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 2

Rapports d'expertise (n° 53-65) (1993), 9 plans de l'immeuble ALTER. Travaux de modernisation : compte-rendu de réunion du comité directeur, notes, coupures de presse, correspondance (1994-1995). Contrôle du chantier : convention, correspondance (1994-1995). • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 6

Concession : convention (1992). Dossier technique : 6 plans ; dossier sécurité : notice de sécurité, 10 plans (n° 581P208 manquant) (1992-1993) ; dossier plans : 20 plans (1991-1994), 4 photographies cotées 5 Fi 9651-9654. Modernisation, dossier technique : 4 plans (1992). • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 7

Ailes Saint-Dizier et Saint-Nicolas : 13 plans (1994). Projet IRMEX : 2 plans (1992). • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 9

Construction : plans, projet de contrat de concession (1966). Travaux d'aménagement : notes, plans (1983, 2005-2008). • 1966-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 89

Exploitation. – Généralités : état récapitulatif des relations avec les concessionnaires. SCI Notre-Dame : convention, avenants, correspondance (1974-2004). • 1974-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 90

Exploitation. – Locapark : convention, avenants, réglement intérieur, comptes d'exploitation, budget, tarifs, correspondance. • 1974-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 91

Contruction et aménagement intérieur : délibérations, notes, division en volumes, cahier des charges, étude sur la signalétique, comptes rendus de réunion de chantier, plans de l'avant-projet définitif, réglement intérieur, coupures de presse. • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 92

Construction et exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, avenants, bail emphytéotique, conventions, avenants. • 1971-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 30