Résultats 128461 à 128480 sur 134513

VII-89 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-92 . – Contractualisation avec la Région Lorraine : Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 et Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4 . – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre technique de spectacles de vidéo-projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas, en été et en hiver • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales