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Séance du 3 février 1844 : affaire soumise aux conseillers municipaux. Séance du 29 mai 1844 : rapport. Séance du 13 juillet 1844 : legs, état tarifaire. Séance du 21 octobre 1844 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1844 : projet de chemin de fer, extraits du registre des délibérations du comité communal. Séance extraordinaire du 19 décembre 1844 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 27 janvier 1845 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité de la ville, rapport. Séance du 20 février 1845 : pétition. Séance extraordinaire du 7 mars 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, état tarifaire. Séance du 6 mai 1845 : affaire soumise au maire, note. Séance du 2 juin 1845 : affaire soumise au maire, dépôt de mendicité et pièces annexes. Séance du 26 juin 1845 : correspondance. Séance du 2 décembre 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire, rapport de la commission du théâtre. Séance du 13 décembre 1845 : rapport de la commission du budget, réclamation. • 1844-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 172
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 5 février 1846 : extrait du registre des procès-verbaux du conseil municipal de Strasbourg. Séance du 25 février 1846 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 23 juillet 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet. Séance du 1er août 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet, demande du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 23 novembre 1846 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 décembre 1846 : extrait des registres de délibération du comité communal. Séance du 4 janvier 1847 : extrait des registres de délibération. Séance du 6 février 1847 : rapport. Séance du [vers le 11 mars] 1847 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 27 mars 1847 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 avril 1847 : correspondance. Séance du 11 septembre 1847 : budget des hospices de 1848. Séance du 23 octobre 1847 : budget supplémentaire de la maison des orphelins. Séance du 3 décembre 1847 : budget de la maison des orphelins de 1848, autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1846-1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 173
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 21 juillet 1848 : autorisations de session du maire soumises au préfet et pièces annexes. Séance du 21 avril 1848 : correspondance. Séance du 18 mai 1848 : correspondance. Séance extraordinaire du [vers le 26 mai] 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 juin 1848 : délibération. Séance extraordinaire du 9 septembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 31 octobre] 1848 : extrait des registres des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. Séance extraordinaire du 4 décembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 24 février 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 8 mai] 1849 : correspondance. Séance du 23 mai 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 31 juillet 1849 : rapport, correspondance et pièces annexes. Séance du 25 août 1849 : extrait de délibération, affaire soumise au maire. Séance du 10 août 1849 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du [vers le 26 décembre] 1849 ou janvier 1850 : extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. • 1848-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 174
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 5 janvier 1850 : crédit supplémentaire de 1850. Séance du 21 janvier 1850 : extrait des délibérations du conseil municipal de Vitry-le-François. Séance du 28 mars 1850 : correspondance. Séance extraordinaire du 31 mai 1850 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 28 juin 1850 : affaire soumise au maire. Séance du 7 août 1850 : correspondance. Séance du 15 octobre 1850 : état du personnel. Séance du 22 janvier 1851 : correspondance. Séance du 25 juin 1851 : correspondance. Séance extraordinaire du 28 août 1851 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 septembre 1851 : correspondance. Séance du 3 avril 1852 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 21 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 23 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 29 juin 1852 : délibération. Séance extraordinaire du 23 juillet 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 10 février] 1853 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 9 avril 1853 : extrait des registres des délibérations. Séance du 21 avril 1853 : rapport. Séance du 23 juillet 1853 : arrêté du maire. Séance du [vers le 5 décembre] 1853 : correspondance. Séance du 27 avril 1854 : affaire soumise au maire. Séance du 21 septembre 1854 : rapport. Séance du 15 juin 1854 : correspondance. • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 30 juin 1856 : crédit d'urgence. Séance du 5 juillet 1856 : correspondance. Séance du 8 décembre 1856 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 13 février 1857 : correspondance. Séance extraordinaire du 15 janvier 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 17 avril 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 11 septembre 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 20 septembre] 1858 : convocation de session du préfet soumise au maire. • 1856-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 1er décembre 1860 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 août 1861 : rapport. Séance du 3 décembre 1861 : délibération imprimée reliée. Séance du 26 décembre 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 24 janvier 1862 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 16 novembre 1863 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 12 novembre 1864 : rapports. Séance du 10 février 1865 : affaire soumise au maire. Séance du 19 mai 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 juillet 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet, correspondance. Séance du 14 août 1865 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 2 décembre 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1866 : correspondance. Séance du 8 juin 1866 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 août 1866 : note. Séance du 7 août 1866 : rapport. Séance du 7 février 1867 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1869 : rapport. • 1860-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 177
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 février 1870 : placard imprimé. Séance du 23 février 1870, procès-verbal, rapports. Séance du 18 juillet 1871 : compte rendu, rapport. Séance du 7 novembre 1871 : placards imprimés. Séance du 29 décembre 1871 : rapport. Séances des 7 et 18 juillet 1873 et du 5 au 9 août 1873 : réclamations du préfet soumise au maire. Séance du 14 novembre 1873 : crédit d'urgence. Séance du 15 novembre 1873 : délibération. Séances du 10 novembre 1873 au 15 novembre 1873 : réclamation du préfet soumise au maire. Séance du 14 avril 1874 : tableau d'amortissement d'emprunt. Séance du 18 mai 1874 : rapport. Séance du 7 octobre 1874 : états des subventions. • 1870-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : affiche

Séance du 28 février 1882 : affaire soumise au maire. Séance du 22 juin 1883 : extraits des registres des délibérations. Séance du 6 mai 1883 : procès-verbal. Séance du 14 octobre 1883 : procès-verbal. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 23 novembre 1885 : extraits des registres des délibérations. Séance du 17 avril 1886 : rapport. Séance du 19 septembre 1886 : procès-verbal. Séance du 4 décembre 1887 : procès-verbal. Séance du 6 mars 1888 : rapport. Séance du 20 mai 1888 : procès-verbal. Séance du 16 novembre 1889 : extraits des délibérations. • 1885-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 22 juillet 1890 : certificats de position de famille. Séance du 24 novembre 1890 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 27 décembre 1890 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1891 : certificats de position de famille. Séance du 10 novembre 1891 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1891 : certificats de position de famille. Séance du 12 décembre 1891 : certificats de position de famille. • 1890-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 181
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 mai 1892 : procès-verbal. Séance du 20 août 1892 : certificats de position de famille. Séance du 9 décembre 1892 : extraits des délibérations. Séance du 10 décembre 1892 : certificats de position de famille. Séance du 1er juin 1893 : certificats de position de famille. Séance du 11 juillet 1893 : certificats de position de famille. Séance du 17 août 1893 : certificats de position de famille. Séance du 4 octobre 1893 : certificats de position de famille. Séance du 2 décembre 1893 : extraits des délibérations. Séance du 4 décembre 1893 : certificats de position de famille. • 1892-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 27 janvier 1894 : certificats de position de famille. Séance du 16 février 1894 : rapport. Séance du 18 mai 1894 : certificats de position de famille. Séance du 21 juillet 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1894 : extraits des délibérations. Séance du 19 décembre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 12 mars 1894 : certificats de position de famille. Séance du 8 août 1894 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juin 1895 : certificats de position de famille. Séance du 13 août 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juillet 1895 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1895 : extraits des délibérations. • 1894-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 183
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 février 1896 : certificats de position de famille. Séance du 20 avril 1896 : ordre du jour, certificats de position de famille. Séance du 30 mai 1896 : certificats de position de famille. Séance du 22 juillet 1896 : certificats de position de famille. Séance du 31 août 1896 : certificats de position de famille. Séance du 14 novembre 1896 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1896 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1897 : certificats de position de famille. Séance du 22 mai 1897 : certificats de position de famille. Séance du 6 août 1897 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 7 décembre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1897 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. • 1896-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 184
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 mai 1898 : certificats de position de famille. Séance du 27 juin 1898 : certificats de position de famille. Séance du 22 août 1898 : certificats de position de famille. Séance du 28 novembre 1898 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 16 février 1899 : certificats de position de famille. Séance du 13 avril 1899 : certificats de position de famille. Séance du 12 juillet 1899 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1899 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1900 : certificats de position de famille. Séance du 23 mars 1900 : certificats de position de famille. Séance du 25 mai 1900 : délibérations. Séance du 3 décembre 1901 : extraits des délibérations. • 1898-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 185
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 18 janvier 1916 : rapport, correspondance. Séance du 16 février 1916 : pièce annexe (n° 10). Séance du 10 mai 1916 : correspondance. Séance du 22 août 1916 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1916 : procès-verbal, rapport. Séance du 7 février 1917 : compte rendu sommaire. Séance du 19 septembre 1917 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1918 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mai 1918 : rapport, correspondance. Séance du 3 juillet 1918 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1918 : procès-verbal. Séance du 19 août 1921 : acte de donation. Réclamations soumises à l'administration entre 1927 et 1930 : correspondance. Séance du 22 août 1928 : extrait des registres des délibérations. Séance du 31 mai 1929 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1929 : extrait des registres des délibérations, rapport, contrat, plan calque. Séance du 15 mai 1930 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1931 : extrait des registres des délibérations. Séance du 17 mai 1933 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 2 août 1933 : extrait des registres des délibérations. Séance du 28 novembre 1934 : extrait des registres des délibérations. Séance du 16 avril 1937 : extrait des registres des délibérations. Séance du 3 mai 1938 : extrait des registres des délibérations, correspondance. • 1916-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 186
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séances du 2 août 1914 au 11 août 1914 : procès-verbal. Séance du 12 août 1914 : procès-verbal et pièces annexes. Séances du 13 au 22 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séances du 23 août 1914 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séances du 25 au 31 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 187

Séances du 1er septembre 1914 au 3 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal, délibération et pièces annexes. Séances du 6 septembre 1914 au 27 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 septembre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 septembre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1914 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 19 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 octobre 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 30 octobre 1914 : compte rendu. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 188