Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VI - 20. – Avis sur la cession par Nouveau Logis de l'Est de 32 logements situés 62, 64, 66 rue de la Hache à Nancy • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 22. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII - 23. – Attribution d'une subvention au club Nancy Athlétisme Métropole au titre de l'année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 24. – Exposition "20 ans ! Dans les coulisses du Musée des Beaux-Arts de Nancy" (23 février - 24 juin 2019) - Conventions - Gratuités • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 25. – Tarification des acquisitions d'ouvrages, cartes postales et affiches pour le délégataire de la Librairie-Boutique du Musée des Beaux-Arts • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 26. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 27. – Déplacement en Israël en février 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25 mars 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 2. – Vote du budget primitif 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 5. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 6. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 7. – Mise en place d'un service de paiement en ligne • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 8. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2018 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 9. – Charte de la Vie Nocturne • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 10. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 11. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération