2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Résultats 130401 à 130420 sur 134513
18 janvier 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
1. – Candidature au renouvellement du titre "Ville Amie des Enfants" pour la période 2020-2026 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
2. – Attribution d'une subvention à Voies Navigables de France pour la réalisation d'une étude de définition d'une stratégie de développement touristique et logistique portuaire sur le secteur de Nancy sous maîtrise d'ouvrage de VNF • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
3. – Réaménagement du bassin central du parc de la Pépinière • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
4. – Implantation d'un poste de Police Municipale de quartier – Immeuble 61, rue Saint Nicolas à Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
5. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2019 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
6. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2019 et pré clôture de la ZAC Stanislas Meurthe • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
7. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de conjoncture - ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2019 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
8. – Note de conjoncture 2019 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM Haussonville Blandan • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
9. – Adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
10. – Création d'une commission de dénomination de voiries et des lieux publics • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
11. – Dénomination d'une voirie • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
12. – Convention de partenariat pour un projet d'Initiation à la culture et à la langue allemande dans des classes maternelles de la Ville de Nancy par des étudiants de l'Université de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
13. – Plan de relance ministère de la Culture 2021/2022 : Opéra National de Lorraine - demande de subventions pour travaux • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
14. – Plan de relance - Centre Dramatique National - Théâtre de la Manufacture - demande de subventions pour travaux • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
15. – Plan de relance du Ministère de la culture 2021/2022 EPCC L'Autre Canal - Attribution de subventions d'investissement • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
16. – Participation au dispositif "Classe Olympique" et attribution d'une subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
17. – Aide sanitaire et humanitaire en soutien aux populations du Haut-Karabagh réfugiées à Erevan. • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
18. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires - Centres Sociaux et associations des Utilisateurs. • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération