• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 4 août 1930

33. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : cession à la Ville de droits sur les eaux de Nabécor. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 26 septembre 1930

26. – Eau de Moselle : nouveaux tarifs de consommation à partir du 1er janvier 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

18. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : emploi de rabais d'adjudication. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

60. – Office public d'habitations à bon marché de la ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

8. – Adjudication des travaux d'entretien, de réparation et de travaux neufs à exécuter dans divers bâtiments communaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

16. – Réparation des dommages causés par un incendie à l'Hôtel de Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

28. – Fourniture des imprimés nécessaires au dénombrement quinquennal de la population : marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

5. – Prolongement de la galerie filtrante des eaux de Moselle à Meissein : acquisition de terrains et demande de déclaration d'utilité publique. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

13. – Vente d'une propriété sise à Lay-Saint-Christophe et Bouxière-aux-Dames. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

36. – Demande garantie de la Ville par la Société anonyme des Habitations à bon marché de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

30. – École de plain air et colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

45. – Concours pour le transfert des musées : désignation des membres du conseil municipal appelés à faire partie du jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

21. – Office public d'habitation à bon marché : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

38. – Concours pour la construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

32. – Demande de garantie de la Ville présentée par la Société anonyme d'habitation à bon marché de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

8. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : approbation d'un nouveau devis et demande de subvention à l'État. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

10. – Rattachement à Nancy de partie du territoire des communes de Laxou, Vandœuvre et Villers-lès-Nancy : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

14. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont, approbation des plans, devis et cahier des charges : demande de subvention à l'État. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

19. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier