• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 2002

PD 054 395 02 R 0019. - 12 à 22 rue Guilbert-de-Pixérécourt. Parcelle(s) : AS 173. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de lotir
• 1988

PL 395 88 044. - 20 rue du Colonel-Paul-Daum. Construction d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de lotir
• 1988

PL 395 88 133. - chemin de la Ferme-Saint-Jacques. Modification des façades d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Monuments

[Ordonnance de la chambre pour obliger les propriétaires de maisons à faire construire des cuviers] : [Lieux communs] / La chambre du conseil. • 1700 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Monuments

[Pocesseurs de terrains, maisons et autres héritages laissés à titre de cens au profit de la ville] / La chambre du conseil. • 1732 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Monuments

[Tous propriétaires de maisons ou héritages qui doivent cens à la ville sont avertis de les payer] / La chambre du conseil de ville. • 1732 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Fours banaux

A messieurs les conseillers de l'hôtel de ville de Nancy : [Ordonnance concernant les fourniers] / La chambre du conseil de ville. • 1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Voirie

[Ordonnance portant défense à toutes personnes de laisser devant ou derrière leurs maisons ou dans la rue aucun fumier] / La chambre du conseil de ville. • 1733 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Biens communaux
• Voirie

[Ordonnance portant défense à toutes les personnes de laisser les fumiers dans les rues ou autour de chez eux] / La chambre du conseil de ville et police. • 1747 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Armée, défense, guerre
• Gens de guerre

[Ordonnance portant défense à toutes personnes de faire crédit aux officiers, soldats, cavaliers et autres] / Durival. • 1767 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Armée, défense, guerre
• Milice bourgeoise

[Règlement pour la milice bourgeoise à propos de ses rapports avec les officiers] : [Obéissance de la milice bourgeoise aux officiers] / La chambre du conseil de ville. • 1665 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Procédures

Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois pour crime de poison et règlement à ce sujet : [Achat d'arsenic] / La chambre des enquêtes. • 1740 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Procédures

[Ordonnance portant défense à toutes personnes d'empêcher la recherche des terres propres aux salpêtres] / La Galaizière. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Défense aux maîtres à danser, joueurs d'instruments et autres de tenir des assemblées dans leurs maisons ou autres] / Hôtel de ville ; Durival. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Défense aux maîtres à danser, joueurs d'instruments et autres de tenir des assemblées dans leurs maisons ou autres] / Hôtel de ville ; Durival. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Libertinage tenu par Anne Claudel à son domicile] : [Jugement de police] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Libertinage favorisé par Jean Huche et sa femme, aubergistes à l'enseigne du renard] : [Jugement] / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Ordonnance contre les étrangers qui viennent à Nancy et qui demandent l'aumône] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Ordonnance contre les étrangers qui viennent à Nancy et qui demandent l'aumône] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Placards
• Placards anciens
• Juridictions
• Troubles publics

[Ordonnance pour obliger les cabaretiers, aubergistes et autres à porter les billets des étrangers qu'ils logent chez eux dans une boîte] / Hôtel de ville. • 1687 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier