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Résultats 36421 à 36440 sur 55307

CC 780-787, 795. • [1500-1790] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 7/81

Sujet : finances communales • fiscalité • comptabilité publique

Type : microforme

CC 791-793. • [1500-1790] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 7/82

Sujet : finances communales • fiscalité • comptabilité publique

Type : microforme

CC 794, 796-798. • [1500-1790] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 7/83

Sujet : finances communales • fiscalité • comptabilité publique

Type : microforme

CC 799-807. • [1500-1790] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 7/84

Sujet : finances communales • fiscalité • comptabilité publique

Type : microforme

CC 808. DD 5-14. • [1500-1790] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 7/85

Sujet : finances communales • fiscalité • comptabilité publique

Type : microforme

DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie • 1847-1852 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/86-102

Sujet : biens communaux • eau • forêt • réseau routier

Type : microforme

EE - Affaires militaires • 1852-1853 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/103-104

Sujet : défense du territoire

Type : microforme

FF - Justice, procédures, police • 1853-1854 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/105-108

Sujet : justice • police

Type : microforme

GG - Cultes instruction publique, assistance publique • 1854-1860 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/109-129

Sujet : culte • enseignement • protection sociale

Type : microforme

Sections 8 (1859) et 1 (1860). • 1859-1860 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/128

Sujet : culte • enseignement • protection sociale

Type : microforme

II - Documents divers • 1860 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 9/130

Type : microforme

D - Administration générale de la commune • 1789-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/1-87

Sujet : administration communale

Type : microforme

Délibérations du conseil municipal • 1789-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/1-50

Sujet : administration communale

Type : microforme

24 juillet 1789-6 juin 1792. • 1789-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/1

Sujet : administration communale

Type : microforme

30 août 1800-20 juillet 1814. • 1800-1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/4

Sujet : administration communale

Type : microforme

28 novembre 1815-30 décembre 1831. • 1815-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/5

Sujet : administration communale

Type : microforme

11 janvier 1832-31 août 1840. • 1832-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/6

Sujet : administration communale

Type : microforme

21 août 1840-16 novembre 1852. • 1840-1852 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/7

Sujet : administration communale

Type : microforme

10 août 1870-21 décembre 1873. • 1870-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/9

Sujet : administration communale

Type : microforme

7 août 1873-29 décembre 1877. • 1873-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 8/10

Sujet : administration communale

Type : microforme