Voirie, circulation, stationnement Stationnement Organisation Politique de stationnement : rapports. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 46 W 17 Sujet : aire de stationnement
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Organisation Réglementation générale du stationnement payant : arrêtés. • 1985-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 43 Sujet : aire de stationnement Type : arrêté du maire
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Organisation Tarification : rapports. • 1992-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 44 Sujet : aire de stationnement Fonction : tarification
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Organisation Commission consultative du stationnement, création : délibération (1994) ; réunion : comptes rendus, pièces annexes (1994-2003, 2009). • 1994-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 45 Sujet : aire de stationnement • organisme consultatif
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Organisation Communication : brochures, tract. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 46 Sujet : aire de stationnement • communication institutionnelle Type : brochure • tract
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47-57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 48 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 49 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : statistique • compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 50 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 51 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 53 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 54 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 55 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 56 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Négociations avec la ville de Nancy : notes, comptes rendus de réunion, études financières. • 2002-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement • 1993-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 1-9, 596 W 9, 11, 13, 15-16, 18, 30-34, 813 W 58-59, 61-101 Sujet : aire de stationnement
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Généralités • 1992-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 58 Sujet : aire de stationnement
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Phalsbourg (10 rue de Phalsbourg) • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 79 Sujet : aire de stationnement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Phalsbourg
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Évaluation • 1993-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 99-101 Sujet : aire de stationnement Fonction : évaluation